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Rapport sur la proposition de loi de M. Théophile Roussel, et en particulier des nourrissons, 9 juin 1874

Théophile Roussel

Hachette BNF

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Livre des entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics, contentieux administratif en matière de travaux publics. 3e édition

Ed Delvincourt

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Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement, et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange

COLLECTIF

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Institutes coutumières avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coutumes et aux autheurs. Tome 1

Antoine Loisel

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Instructions pour le classement de la collection officielle des lois, décrets, ordonnances rendus, 420-1er janvier 1868

Drevelle

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Code des pensions civiles, à l'usage de tous les fonctionnaires publics, 1790-1853, Histoire, législation et jurisprudence

Louis de La Roque

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Comparaison des bases de la loi de finances du 18 avril 1816, avec quelques principes applicables au budget de 1817

Pierre-Paul Lemercier

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Précis de certains faits susceptibles de fixer l'attention des magistrats et du public, sur le personnel du sieur Richot

Léonard Halsberghe

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