Rayons
22
Introduction au droit
351
Histoire du droit
332
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
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Thèse de doctorat. Ancien droit et code civil français. Des rapports à succession, Faculté de droit de Paris
Adhémar Esmein
Hachette BNF
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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles. Tome 2
Jacques Gauret
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Dictionnaire de droit commercial. Tome 1, contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce
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Théorie des lois criminelles. Tome 1, suivie du Sang innocent vengé ou discours sur les réparations dues aux accusés innocents
Jacques-Pierre Brissot de Warville, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier Dupaty
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Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
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Manuel des justices de paix 13e édition, mise en rapport avec la loi du 23 mai 1838
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Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3
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De la réforme du Code pénal français et de quelques articles des autres codes qui y ont rapport
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