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pour « di rollo temps palanquine ».
De la Légalité des droits d'enregistrement d'après les lois fiscales, mises en rapport avec les lois civiles, de procédure et de commerce
D. Bonniot
Hachette BNF
17,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à loyer et du privilège du bailleur en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, jeudi 2 juillet 1868
Pierre-Christian-Gaston Chatinières
Hachette BNF
20,00 €
Notice sur M. Guilhem de Clermont Lodève de Sainte-Croix, insérée dans le Catalogue des livres de sa bibliothèque, juin 1809
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires, des Conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
Louis François Bonnesoeur
Hachette BNF
18,50 €
Répertoire de la législation des chemins de fer français, réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, au 31 décembre 1919
COLLECTIF
Hachette BNF
35,50 €
Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
Hachette BNF
28,50 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 2
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,40 €