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Manuel de droit civil à l'usage des étudiants Tome 1, contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques

Émile Acollas

Hachette BNF

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du, Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat.

Chevrier

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État, 1789-1847

Arthur Marais de Beauchamp

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Loi sur les accidents du travail. Résumé des voeux émis au Congrès des Industriels de France, dans leurs réunions de Juin à Décembre 1888

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Des interdits uti possidetis et utrubi en droit romain, des actions possessoires en droit français, Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 30 juillet 1880...

Gabriel Bourcart

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Traité des contraventions et de l'instruction criminelle, en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix

Joseph-Laurent Jay

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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales

Vaudoré

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Aide-mémoire à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix, 5e édition entièrement refondue et considérablement augmentée

Louis Million

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