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Notice sur M. Valette, professeur à la faculté de droit de Paris, 1805-1878

Arthur Huart

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Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie, des invalides et des troupes-légères

Louis XVI

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Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Benoît-Léon Molières-Fonmaur

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L'instruction criminelle, ou Théorie du Code d'instruction criminelle. Cours d'assises

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Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble

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Renouvellement de statuts et réglemens de la communauté des maîtres marchands tanneurs, hongroyeurs de la ville et fauxbourgs de Paris

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