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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 3

Robert-Joseph Pothier

Hachette BNF

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Des usines sur les cours d'eau. Tome 1, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires

Benjamin Nadault de Buffon

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Ordonnance du roy du 3 juillet 1749, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres, et les décomptes de la cavalerie françoise et étrangère et des dragons et des troupes légères

France

Hachette BNF

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Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes

Louis XV

Hachette BNF

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Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire. Tome 3

Nicolas-Toussaint Des Essarts

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Élémens de la science notariale ou Recueil complet de toutes les formules d'actes notariés. Tome 1

J.-B. Loret

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Manuel des jurés ou Essai sur la preuve en matière criminelle. 2e édition, Recueil des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et leurs fonctions

Chanin

Hachette BNF

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Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 5

Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse

Hachette BNF

40,90 €