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pour « Stephanie des horts ».
Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire. Tome 1
Nicolas-Toussaint Des Essarts
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Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire. Tome 3
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Manuel des préfets et sous-préfets
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De l'obligation du versement du quart par les apporteurs possesseurs d'actions libérées de moitié, Le Droit et les sociétés
René Bittard Des Portes
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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Procédure. Dépositions de témoins. Série 1
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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Interrogatoires des accusés. Série 1
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Traité du contrat de mariage. Tome 2
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Conférence Henrion de Pansey
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