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454 résultats pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Observations sur l'arrêt de la Cour de cassation du 11 mai dernier, dans l'affaire du National
Vielle
Hachette BNF
9,50 €
Acte par lequel les signataires et adhérents à la dénonciation du 6 avril dernier
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Opinion d'un jurisconsulte patriote sur le procès intenté à Louis XVI, dernier roi des Français
Louis-François Jauffret
Hachette BNF
9,50 €
le concubinage entre droit et non droit, Entre droit et non-droit
Sonia Ben Hadj Yahia, Guillaume Kessler
LEXISNEXIS
39,00 €
Les droits et les obligations des riverains des cours d'eau non navigables et non flottables
André Petit
Hachette BNF
24,00 €
Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos jours
Benoît Jean-Antoine
Librairie générale de droit et de jurisprudence
47,65 €
Nécessité de refondre l'ensemble de nos codes et notamment le code Napoléon (2e édition)
Émile Acollas
Hachette BNF
19,50 €
Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours. 3e édition
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
16,50 €