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pour « di rollo temps palanquine ».
De l'Inscription d'office à prendre lors de la transcription des actes d'acquisition, par les communes de parcelles pour l'établissement ou le redressement des chemins vicinaux
Edgar Trigant-Geneste
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Des incapacités résultant de la folie, en droit romain et en droit, français . Thèse pour le doctorat par Albert Cousin
Albert Cousin
Hachette BNF
19,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Des Injures et des libelles diffamatoires, en droit romain, et de la Diffamation envers les particuliers, en droit français Thèse pour le doctorat
Lignon
Hachette BNF
18,00 €
La Vaine pâture, suivant les coutumes de Chaumont-en-Bassigny, de Vitry-en-Perthois, de Troyes, Sens et Langres, lois des 18 juillet 1889-24 juin 1890
Adrien Durand
Hachette BNF
10,90 €
Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 3, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints
Fleurigeon
Hachette BNF
31,00 €
Nouveau tarif des douanes françaises : suivi du tarif des droits d'expédition, de timbre, de transit du tarif général des droits de navigation
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français , précédé d'une, notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits
Magnien
Hachette BNF
19,50 €
De l'établissement et de l'extinction des servitudes constituées par le fait de l'homme en, droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Herbelot
Hachette BNF
20,50 €