Rayons
49
Introduction au droit
469
Histoire du droit
568
Philosophie et sociologie du droit
88
Droit comparé
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Correspondance avec M. le chevalier de Crillon, sur le projet de faire arrêter M. de Lally, imputé au conseil de Pondichéry, par le sieur Tolendal. Cahier 2
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le commerce de charbon de bois et de terre contre l'ordonnance du 3 mars 1825, qui accorde une augmentation de tarifs aux compagnies des canaux de Briare, Orléans et Loing
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Les Usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy
Pierre Briffaut
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Semaine d'histoire du droit normand, compte-rendu. Jersey, 24-27 mai 1923
Anonyme
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Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 1
Joseph-Claude-François Bousquet
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Mémoire pour dame Jeanne de Saint-Remy de Valois, épouse du comte de La Motte
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Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre
Parlement de Paris
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Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et, son conseil entre l'ordre des avocats et les bourgeois honorables et immatriculés de Perpignan
Louis Guillaume de Bon
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