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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Mémoire à consulter sur la question juridique de la propriété perpétuelle et héréditaire, des oeuvres de l'esprit
Jules Mareschal
Hachette BNF
16,50 €
Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874, concernant la protection des enfants placés en nourrice
Fernand Ledé
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10,90 €
De la tradition en droit romain et dans l'ancien droit, et de la transcription en matière hypothécaire
M.-J. Branet
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Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12
Galibert
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Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12
Marc André Fabre
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La pleine juridiction du juge de l'Union européenne en droit de la concurrence, Contrôle et compétence sur les amendes
Géraldine Gaulard
Bruylant Edition
118,00 €
La Perpétuité du droit d'attache au port de Rouen, indication des causes non invoquées dans, les litiges antérieurs, qui rendraient le droit d'attache essentiellement perpétuel, par A. Robert,
Auguste Robert
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, contre Me Charles Languet, et contre M. le procureur du roi de la chambre du domaine
Calon
Hachette BNF
12,90 €