Rayons
22
Introduction au droit
351
Histoire du droit
333
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Nécessité d'une réforme dans la législation pénale militaire
Louis-Alexandre de Bonnechose
Hachette BNF
9,50 €
La coutume de Normandie réduite en maximes, selon le sens littéral et l'esprit de chaque article
Pierre Biarnoy de Merville
Hachette BNF
39,40 €
La nouvelle loi sur la réforme de l'instruction criminelle
Gaston de Chassey
Hachette BNF
11,00 €
Suite de la Dénonciation à l'Assemblée nationale contre le sieur comte de Buffévent, et autres aristocrates d'Huningue et récusation présentée contre les sieurs Phliéger et Rewbell
Jean-Michel de Larue
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu
Boucher de Courson
Hachette BNF
11,00 €
Prisons départementales. Règlement du 11 novembre 1885
imp. de "L'Indépendant"
Hachette BNF
9,50 €
Observations concernant quelques modifications importantes, dont l'ordonnance criminelle
L Legrand de Laleu
Hachette BNF
11,00 €
Du quasi-contrat judiciaire : mémoire
H Arnault de Guényveau
Hachette BNF
17,50 €