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944 résultats pour « fell mark structure synthesis ».
Instruction du 21 mars 1898 pour l'application du règlement du 16 juin 1897 aux personnels, du cadre auxiliaire du service de l'intendance. Extrait, Journal militaire, 1er semestre 1898, no 9
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du paiement avec subrogation, ses origines en droit romain, sa nature, et ses effets dans le droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1876
Paul Beauregard
Hachette BNF
24,50 €
Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus et sur la dévolution de la succession des enfants naturels
Albert Vigié
Hachette BNF
9,50 €
Gouvernement général de l'Algérie. Service de la propriété indigène. Instruction modifiant, l'instruction du 7 mars 1898 sur les enquêtes à effectuer en exécution de la loi du 16 février 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 6 mars 1626, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de Paris, jusque à la somme de 300.000 livres de rente, à les avoir sur les deniers de l'imposition de 30 sols
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
L'Admiral
Hachette BNF
12,90 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Barthélemy Estève
Hachette BNF
16,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-5, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Henry Becque
Hachette BNF
12,90 €