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Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-5, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Louis Lemercier de Neuville
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-4, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jean Jodin
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs, et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris
France
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
E Dautreville
Hachette BNF
11,50 €
Pièces produites par la congrégation de Chezal-Benoît contre les religieux de Saint-Maur, Lettre du roi au petit cachet, envoyée aux pères de la congrégation de Chezal-Benoît, 18 mars 1635
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...
Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet
LEXISNEXIS
45,60 €
Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres, et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril et du 2 septembre 1913...
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €