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pour « changer le monde en 2 heures ».
Code civil : obligations divisibles et indivisibles . Jus romanum : de obligationibus, dividuis et individuis. Code de commerce : de la nomination du juge-commissaire
Cornebois
Hachette BNF
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Loi du 23 décembre 1912, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie, et instructions portant création de nouveaux corps de troupe
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Troppmann ou les crimes de Pantin et de Soulz, Haut-Rhin. 8 victimes, Suivi de la Seule véritable et authentique complainte sur cette horrible affaire
Maurin, Charles Lachaud
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Nuger
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Requête de conclusions civiles présentée au parlement, les princes et pairs y séant, par le maréchal duc de Richelieu contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel-Montel, Benavent
Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis Richelieu
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Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
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L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, Comparaison des droits français et tunisien
Salma Abid Mnif
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