1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».

[Volume 2], LES DROITS DE TRADITION CIVILISTE EN QUESTION - A PROPOS DES RAPPORTS DOING BUSINESS DE LA BANQUE MO, à propos des rapports Doing business de la Banque mondiale

Association Henri Capitant

Société de législation comparée

25,00 €

Lois et règlements sur la police du roulage, les messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, suivis de l'instruction du 6 août 1909, sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

COLLECTIF

Hachette BNF

16,00 €

Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration du roi du 2 août 1761, qui ordonne que, dans six mois, les supérieurs des maisons, de la Société des Jésuites seront tenus de remettre les titres de leurs établissemens

Louis XV

Hachette BNF

11,00 €

Édict du Roy du 20 juillet 1563, creation et establissement en la ville de Rouen, d'une place, commune pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon et bourse de Thoulouze

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Edit du Roi sur l'établissement de la seconde chambre de la cour des aides et finances, avec la juridiction et connaissance attribuée à icelle cour sur les tailles, aides, gabelles

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Mémoires pour servir à l'histoire de nos jours. Recueil de pièces sur les affaires du temps. Tome 1, Partie 1. Pièces pour et contre la détention du marquis de Monti et 3 bataillons par les Russiens

COLLECTIF

Hachette BNF

18,00 €

les droits de la personne face a la mort, Perspective française et expériences étrangères

Cécile Castaing

LEXISNEXIS

29,00 €