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Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen, suivi d'un Plan de constitution juste,, sage et libre . Par l'auteur de l'Offrande à la patrie

Jean-Paul Marat

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Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc,, lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture

Joly de Fleury

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Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique

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Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation, de la propriété foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi

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Discours sur la misère du peuple, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 22 février,, dans l'affaire de la Société des amis du peuple

Desjardins

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Lettre adressée à M. Emile Leroux, avocat, pour M. G. Hugelmann, à propos des poursuites exercées contre lui sur la dénonciation de MM. Aycard et de banquiers

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse

Henri Aubert

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Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition

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