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5327 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux, qui ne sont frontières et importantes au Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 5, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

26,50 €

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens, de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Jus romanum : de usufructu & juribus fructuarii .Droit civil français : de l'usufruit et des droits, de l'usufrutier.b.fre.Instruction criminelle : des personnes qui peuvent commettre des délits

Benckhard

Hachette BNF

10,90 €

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois

Jacques Curasson

Hachette BNF

32,50 €

Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent, Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Manuel réglementaire et pratique de la navigation intérieure ou Traité raisonné des lois, ordonnances, arrêtés et coutumes qui régissent la navigation intérieure de la France

Henri Lalou

Hachette BNF

33,00 €

Thèse de doctorat. Étude des dangers de l'hypothèque légale de la femme mariée, et des remèdes qui pourraient y être apportés. 9 novembre 1900

Gaston Courjean

Hachette BNF

16,50 €