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pour « mary russell moineau dieu ».
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Louis Lemercier de Neuville
Hachette BNF
18,00 €
Édict du roy du 8 janvier 1637, portant le prix que sa Majesté veut que le marc d'or, et d'argent soit vendu par les orfevres, joyaulliers, affineurs et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-4, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Sarah Fielding
Hachette BNF
9,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
La nouvelle Loi sur les fonds de commerce et sa jurisprudence. 2e édition, Commentaire pratique de la loi du 17 mars 1909 et exposé de la jurisprudence, la loi et les formules
Fortuné Crevoisier
Hachette BNF
18,50 €
Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs, des tailles, pour la jouyssance des 12 deniers et 6 deniers pour livre, attribuez aux commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Compagnie des agents de change de Bordeaux. Décret portant règlement d'administration publique pour, l'exécution de l'article 90 du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme
Imp. de G. Gounoui
Hachette BNF
9,50 €