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pour « Stephanie des horts ».
Cochinchine. Tribunaux de Binh-hoa. Justice Criminelle. Affaire d'Hoc-Mon. I. Déclaration de, poursuites. II. Acte d'accusation. III. Notification de la liste des témoins. IV. Ordonnance
Impr. coloniale
Hachette BNF
10,90 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 2, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
30,00 €
Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, La Grande charte. la fusion entre les Saxons et les Normands
Ernest Désiré Glasson
Hachette BNF
36,00 €
Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports. T. 3, 1er avril au 1er septembre 1918, , documents intéressant le ravitaillement de la France
Ministère de l'agriculture et du ravitaillement
Hachette BNF
24,50 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur la société en commandite contenant l'exposé de la législation actuelle et la solution, des principales questions de jurisprudence en cette matière
Quatre-Solz de Marolles
Hachette BNF
16,50 €
Oraison funèbre de très-haut et très-puissant seigneur Louis-Nicolas. Victor de Félix,, comte du Muy, maréchal de France directeur et administrateur de l'hôtel royal des Invalides
Jean-Baptiste-Charles-Marie de Beauvais
Hachette BNF
16,00 €
Les cahiers de la justice n°3 - Hiver 2008 : La prévention des erreurs judiciaires, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de la magistrature (ENM)
Dalloz
26,40 €