Rayons
44
Introduction au droit
442
Histoire du droit
506
Philosophie et sociologie du droit
86
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».
De l'autorité paternelle en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat 17 avril 1880
Béchamp
Hachette BNF
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Du droit de rétention à Rome et en France : thèse doctorat, acte public soutenu le 30 avril 1892
Albert Bailly
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Le Régime des sucres a-t-il été définitivement réglé par la loi du 7 mai 1864
Jean-Baptiste Mariage
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Le Fonds de commerce. Traité général théorique et pratique avec formulaire, Vente. Nantissement. Gérance. Sociétés. Propriété commerciale. Faillite. Liquidation judiciaire
Gaston Cendrier
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Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens et l'usage des articles obscurs. Tome 2
Michel Sauvageau
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Déclaration du 24 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu, dans le courant de janvier 1789
Louis XVI
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Instruction du 25 mai 1771 que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie
France
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Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-4
Jacques Peuchet
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