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pour « di rollo temps palanquine ».
Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil, pour l'Empire allemand. 2e édition
SALEILLES-R
Hachette BNF
31,00 €
Tableaux des codes et instructions, ou Refonte de l'article 8551 du Journal de l'enregistrement,, jusqu'au 1er octobre 1835
Ch. Lebon
Hachette BNF
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De la remise de la dette en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
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Nouveau dictionnaire de droit français, à l'usage de tout le monde, par M. Saint-Bonnet. 2e tirage
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Code de la chasse, contenant la loi du 3 mai 1844, les instructions des ministres de la justice
Prudhomme et Blanchet
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Dictionnaire de droit civil, commercial, administratif et de procédure, dans les matières intéressant le notariat. Tome 4
Albert André
Hachette BNF
29,00 €
Code de la voirie des villes, des bourgs et des villages, y compris la ville de Paris
DAUBANTON-L-J-M
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Législation des transports, Étude sur les projets de réforme des articles 105 et 108 du Code de commerce
Aimé Eon
Hachette BNF
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