Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « la magie du rangement ».
Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne, avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens
COLLECTIF
Hachette BNF
47,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, octobre 1736-Septembre 1737
France
Hachette BNF
9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, octobre 1735-Septembre 1736
France
Hachette BNF
9,50 €
Du Congé dans les baux à loyer et dans les baux à ferme, usages en cours dans la commune de Lorient
Lamy
Hachette BNF
16,00 €
Memento fiscal. Guide pratique indispensable à tous les contribuables..., d'après la plus récente législation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)...
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Arrests et reglemens des fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procés jusqu'à jugement diffinitif
Pierre Gillet
Hachette BNF
22,00 €
Traité de la perfection et confection des papiers terriers généraux du roy, appanages des princes, seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux, avec un recueil des anciens édits, déclarations
Bellami, France
Hachette BNF
33,00 €