Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube
Henri III, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 3 mai 1832, sur le service des armées en campagne, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er avril 1856
Louis-Philippe Ier, Alexis Garrel
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Positions de droit françois sur l'autorité respective des loix de différens pays, par raport aux personnes, aux actes et aux biens
François Barbot
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Philippes Aubery, seigneur de Montbar, défendeur, contre Maistre Jacques Buisson, adjudicataire des domaines de France et droits y joints, demandeur
Martin Husson
Hachette BNF
19,00 €
Chambre de commerce de Lyon, séance du 21 février 1901. Travail des hommes adultes, révision du décret du 17 mai 1851, rapport
Jean Coignet
Hachette BNF
9,50 €
Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Tableau dramatique de la justice au XIXe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, C. Ledru, et dans la révélation des mystères de l'affaire Contrafatto. Tome 1
Louis de Bouclon
Hachette BNF
33,40 €