1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Journal du Palais, tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale, 1er germinal an 9, 1801-1er janvier 1814

COLLECTIF

Hachette BNF

24,00 €

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent, diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1

Antoine-Gaspard Boucher d'Argis, Barthélemy-Joseph Bretonnier

Hachette BNF

30,50 €

Ordonnance du roi du 1er juillet 1759, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1759

Louis XV

Hachette BNF

14,90 €

Édict contenant création des offices de conseillers et receveurs généraux, receveurs, et controlleurs particuliers de la prévosté de Nantes et autres droicts

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois, décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières

COLLECTIF

Hachette BNF

14,90 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils, que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

France

Hachette BNF

9,50 €

Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel, Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission, 9 mars 1874

Amédée Léger

Hachette BNF

18,00 €

Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761

France

Hachette BNF

23,00 €