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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Patrons et employés. De la Rupture des contrats de louage d'ouvrage entre patrons et employés, conséquences de la loi du 27 décembre 1890
Jules Clozel
Hachette BNF
9,50 €
La loi de trois ans. Loi du 7 aout 1913, suivie de la loi du 21 mars 1905, recrutement de l'armée
France
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat faux-bourgs et banlieuë de Paris, lettres et arrests de la cour de parlement, enregistrements pour la communauté des maistres
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €
Édict du Roy, portant révocation de la Chambre de justice, establie pour la recherche et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Instructions sur les droits de messageries établis par la loi du 9 vendémiaire an 6, Par une société d'employés supérieurs de la régie de l'enregistrement
Marcelin Dupont
Hachette BNF
10,90 €
Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat, et assurer la diminution des impôts
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Aperçu sommaire de droit romain, précédé d'un mémoire sur la législation anglaise comparée avec celle de Rome et de la France
Évariste Bavoux
Hachette BNF
19,00 €