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Histoire du droit byzantin ou du droit romain dans l'empire d'Orient, depuis la mort de Justinien jusqu'à la prise de Constantinople en 1453. Tome 1
Jean-Anselme-Bernard Mortreuil
Hachette BNF
30,50 €
Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 3, Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal
Michel Vidal
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens, particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides et sous-aides-majorités des villes, places
Louis XVI
Hachette BNF
10,90 €
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 3, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
28,50 €
Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 5, Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal
Michel Vidal
Hachette BNF
11,90 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
39,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 2
Étienne-François Dralet
Hachette BNF
22,50 €