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pour « di rollo temps palanquine ».
Études sur la formation historique de la capitis diminutio, ancienneté respective des cas et des sources de la capitis diminutio
Lucien Michon
Hachette BNF
9,50 €
Reflexions sur la recrimination en pretendu complot imputé au Pere Estienne Thomas Cadiere, prêtre, religieux de l'ordre de Saint Dominique
Fouque, J. Simon, Etienne-Thomas Cadière
Hachette BNF
11,00 €
Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
Code du travail et de la prévoyance sociale, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. 8e édition
Fleischmann
Hachette BNF
30,50 €
Recueil de quelques édicts, ordonnances et déclarations anciennes, concernans les droicts des cinq grosses fermes de France
France
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires, et ceux de charité au compte de sa majesté
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
17,50 €
Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres, et marchands lapidaires-diamantaires-joailliers de Paris
France
Hachette BNF
11,50 €
Règlement de la Foire Saint-Romain, Rouen, 1922, sur les rapports entre les bailleurs et les locataires de locaux d'habitation
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €