Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
1851 résultats
pour « l'effet louise ».
Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme de privilège, pour le transport et entrée dans le Royaume, des orangers, Avec défenses à toutes personnes d'en faire venir, sauf ès dénommez audit privilège
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice, dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €