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Mémoire pour Claude-François Jore, contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire ., Suivi de la lettre de Voltaire à Jore, datée de "Cirey, 25 mars 1736" et de l'avis du Conseil...
Voltaire, Claude-François Jore
Hachette BNF
9,50 €
Accidents du travail, commentaire de la loi du 9 avril 1898, modifiée le 22 mars 1902,, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Grillet
Hachette BNF
14,90 €
Actes passés à un congrès des Etats-Unis de l'Amérique, commencé & tenu dans la ville, de New-York le mercredi 4 mars en l'année 1789, et la treizième de l'indépendance des Etats-Unis
Hilaire-Joseph-Hubert de Matigny
Hachette BNF
22,50 €
Nouveau régime des sociétés d'assurances sur la vie : commentaire des lois des 8 décembre, 1904 17 mars 1905 des décrets des 12 mai 1906 9 juin 1906 22, 25 juin 1906 & documents législatifs
Joseph Lefort
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des, corps de troupe, modifiée par les décrets des 7 août 1875 et 1er mars 1880 : annotée
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
26,50 €
Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la, séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906
Reutenauer
Hachette BNF
16,00 €
Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Ordonnance du 15 novembre 1846, modifiée par décret du 1er mars 1901 portant règlement d'administration, publique sur la police
XXX
Hachette BNF
11,50 €