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LE TRAMWAY A LA FRANÇAISE ELEMENTS JURIDIQUES
Aloïs Ramel, Valentine Tessier, Cécile Record
Books on demand
8,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Location des biens ruraux à prix d'argent et à, portion de fruits. Droit français,Du Bail à colonat partiaire, droit & résultats économiques. Thèse
Delaplanche
Hachette BNF
25,00 €
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,40 €
Ordonnances des roys de France de la troisième race. Volume 4, Suppléments pour le règne du roy Jean et les ordonnances de Charles V données de 1364 à 1366
Denis-François Secousse
Hachette BNF
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La puissance paternelle, d'après les principes du droit naturel, romain et l'ancien droit français, Examen de l'École spéciale de droit de Strasbourg, 22 septembre 1806, pour le grade de licencié
Philippe-Jacques Bloechel
Hachette BNF
16,00 €
Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance, de leurs droicts avec attribution de droits de chevauchée, exemption de tailles, aydes
Louis XIII
Hachette BNF
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Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900
Ulric Caillet
Hachette BNF
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Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France, Louis XV
Hachette BNF
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