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Des Différentes sortes d'accidents causés par les verts arsenicaux employés dans l'industrie, rapport présenté à la Commission d'hygiène et de salubrité du 5e arrondissement

Émile Beaugrand

Hachette BNF

9,50 €

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la généralité de Rouen , tenue aux, Cordeliers de cette ville, aux mois de novembre et décembre 1787

Jacques-Guillaume Thouret

Hachette BNF

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Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France

Joachim-Antoine-Joseph Gaudry

Hachette BNF

33,50 €

Requête servant de factum pour Sébastien Aubry, sieur de la Houssaye pour prouver la fausseté, et la subornation des témoins produits par Henry Guichard contre l'innocence dudit Aubry

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain, De l'effet en France des actes licites passés à l'étranger en droit français. Thèse pour le doctorat

Paul David

Hachette BNF

20,00 €

Jurisprudence du Conseil d'État en matière de travaux publics, Arrêts rendus du Conseil d'État sur les contestations relatives à l'exécution des travaux publics

DELVINCOURT-E

Hachette BNF

23,90 €

Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes et le droit moderne, Thèse de doctorat, présentée à la faculté de droit de Caen

Eugène Soloman

Hachette BNF

22,00 €

Tarif des droits de douane et de navigation maritime du royaume de France suivi, d'observations concernant la perception, les transit et entrepôts par feu M. Magnien,

Magnien

Hachette BNF

19,50 €