1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « joseph ponthus a la ligne ».

Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange, et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy du 20 juillet 1563, sur la creation et establissement à Rouen, d'une place commune, pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon, et bourse de Thoulouze

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois, contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises

Jean-Baptiste Legouvé

Hachette BNF

9,50 €

Loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926, et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation, suivi du décret du 20 octobre 1928

Anonyme

Hachette BNF

9,50 €

Supplément à la 4e édition du Traité des chemins. Commentaire de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux. Changemens et augmentations sur les chemins de toutes les espèces

François Xavier Paul Garnier

Hachette BNF

19,00 €

Reglement de l'estat de la sayeterie d'Amiens, ordonné et arresté par le bailly d'Amiens, suivant l'arrest de la Cour de Parlement par forme de provision, et arrestez jusques en l'an 1640

France

Hachette BNF

16,00 €

Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures, et 20 juillet 1921, et du 13 novembre 1908. Lois du 8 mars 1912. Usages locaux de Troyes

Anonyme

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. Origine et développement en France de la législation sur les droits d'auteur, commentaire de la loi de 1866 en droit français. Faculté de droit de Paris

Abel Flourens

Hachette BNF

24,00 €