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pour « Stephanie des horts ».
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Statuts, ordonnances, lettres et arrêts des maîtres peaussiers, teinturiers en cuirs, et caleçonniers de Paris, le tout obtenu et renouvelé l'année 1664 et 1665
FRANCE
Hachette BNF
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Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
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Traité de la fourniture générale des aliments, médicaments, ustensiles et autres effets accessoire, dans les hôpitaux militaires du Royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
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Commentaire sur le Code pénal. Tome 2, Manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
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Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, an VIII-1834, ou Table générale alphabétique et méthodique des arrêts de la Cour royale de Grenoble
Félix Crozet
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Statuts et reglemens des escoles chrestiennes et charitables du S. Enfant-Jesus, establies dans les villes, les bourgs et les villages
Nicolas Barré
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