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pour « la cantine de minuit ».
Évasion des prisonniers français détenus à bord du ponton la Vieille-Castille, en rade de Cadix, le 15 mai 1810. 2e édition
M. C****
Hachette BNF
11,00 €
De la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales, dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliqués à le conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, Jean-Pierre Chambrier d'Oleires, Silvestre Pinheiro Ferreira, Paul Pradier-Fodéré
Hachette BNF
36,40 €
Conférence des ordonnances, édits et déclarations concernant la recherche des usurpateurs, du titre de noblesse, avec les déclarations du Roi des 8 février 1661 et 22 juin 1664
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
Hachette BNF
16,00 €
ELECTIONS MUNICIPALES ET CITOYENNETE EUROPEENNE, l'article 88-3 de la Constitution du 4 octobre 1958
Christophe Geslot
L'Harmattan
38,00 €
L'ordre public en droit international de la famille, Etude comparée France/Espagne
Fabien Cadet
L'Harmattan
33,50 €
Les droits fondamentaux de la personne humaine en 1995 et 1996
Gilles Lebreton
L'Harmattan
26,00 €