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2428 résultats pour « carey celle tous dons ».
Pour une analyse économique du droit des interventions de l'État dans l'économie
Régis Lanneau
Société de législation comparée
26,00 €
Favoriser la participation des usagers dans le secteur social et médico-social
Bruno Laprie, Brice Minana
ESF Editeur
17,00 €
les contrats d ingenierie de transfert de technologie et de maitrise industrielle, Contrats internationaux, contrats clés en main, co-traitance, sous-traitance, joint-venture
Philippe Le Tourneau
LEXISNEXIS
60,00 €
Code de procédure civile avec références au Supplément à tous les codes pour les lois, décrets, et circulaires ministérielles, suivi des tarifs des frais et dépens en matière civile
P. Roy
Hachette BNF
16,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste, avec la jurisprudence de la Cour de cassation
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 2, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
47,00 €
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 3, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
35,00 €
Déclaration du Roy du 27 août 1620, de l'innocence de sa très-honorée dame et mère, et de sa volonté, touchant tous qui ont assisté sadite dame et mère, durant ces derniers mouvements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €