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2426 résultats pour « carey celle tous dons ».
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €
Lettres patentes du Roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers, et autres de la ville et faulxbourgs de Troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant, d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes, pour faire et parfaire le procez au comte de Chalais et à tous autres criminels de lèze-Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers, de ce Royaume où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs, aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès
France
Hachette BNF
29,50 €