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pour « Les Max et Lili ».
L'excellence de l'institution du jury et du système des lois pénales adopté par l'Assemblée, constituante, et les moyens de les perfectionner . Par le citoyen Porcher le jeune,
Porcher
Hachette BNF
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Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France,, pour les gabelles et cinq grosses fermes
Bellet-Verrier
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Ordre alphabétique ou Dictionnaire contenant les principales maximes et décisions du Palais, confirmées par les arrests du Parlement de Paris et des autres parlemens de France
Claude La Ville
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Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois, décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810
Jean-Guillaume Locré
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Les Travaux récents sur l'état social des Germains et sur les sources du droit de l'époque franque, et la nouvelle édition de la 'Deutsche Rechtsgeschichte' de M. Brunner
Robert Caillemer
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Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier
Bazin
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Accidents du travail. Loi, règlements et circulaire, mai 1902, Ministère du commerce. Direction du matériel et de la construction
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