Rayons
21
Introduction au droit
285
Histoire du droit
308
Philosophie et sociologie du droit
45
Droit comparé
Date de parution
Prix
5327 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits, et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président et du greffier de ce tribunal
Isidore Clairfond
Hachette BNF
13,90 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité historique et politique du droit public de l'empire d'Allemagne
Pierre-Franc?ois Le Coq de Villeray de Rouer
Hachette BNF
26,00 €
Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, héritière substituée contre les sieurs marquis de Brison et comte de Varax intervenans
Adrien de de Gasparin
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à consulter et consultation pour Chrétien baron de Waldner de Freundstein et de Sierentz, mestre-de-camp d'infanterie citoyen et membre de plusieurs villes et républiques suisses
de l'imp. de Quilleau
Hachette BNF
9,50 €
Est-il plus avantageux à un État, que les paysans possèdent en propre du terrein, ou qu'ils n'aient que des biens meubles. Prix, Société libre et oeconomique de St. Pétersbourg, 1768
Beardé de l'Abbaye
Hachette BNF
11,90 €
Édict du roy du 8 janvier 1637, portant le prix que sa Majesté veut que le marc d'or, et d'argent soit vendu par les orfevres, joyaulliers, affineurs et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Instruction que S. M. a fait expédier à chacun des commandans des 5 écoles que le Roi juge, à propos d'établir pour l'instruction de sa cavalerie et de ses dragons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €