Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Les Max et Lili ».
Édict du 16 may 1635, création de deux offices de conseillers et intendans héréditaires des deniers, communs, patrimoniaux et d'octroy, des villes et communautez de la Généralité de Guyenne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des greffiers des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires
Joseph-Laurent Jay
Hachette BNF
22,50 €
Pratique criminelle des cours et tribunaux. Code pénal, Résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal.
Faustin Hélie
Hachette BNF
34,40 €
Exposé des motifs et projet de loi sur la Chambre du conseil et les autorisations sur requête
Jean-Louis-Henri Bertin
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
Louis Le Caron, France
Hachette BNF
32,50 €
PPP et SEC 2010, La répartition des risques dans les partenariats public-privé et le déficit public
Kim Eric Möric
Larcier
194,00 €
Les Travaux récents sur l'état social des Germains et sur les sources du droit de l'époque franque, et la nouvelle édition de la 'Deutsche Rechtsgeschichte' de M. Brunner
Robert Caillemer
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier
Bazin
Hachette BNF
33,00 €