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pour « mackay when site lost ».
les sites pollues, actes du colloque du 24 octobre 2008 organisé par EJERIDD, Études juridiques environnement risque industriel et développement durable, Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole
Marie-Pierre Blin-Franchomme
LEXISNEXIS
50,70 €
Réfutation de la doctrine de Montesquieu sur la balance des pouvoirs et aperçus sur des questions, de droit public, suite à la proposition du comte de Saint-Roman à la Chambre des pairs du 8 janvier
Alexis Jacques Serre Saint-Roman
Hachette BNF
23,00 €
Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais, et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809
Antoine-Charles Lebret de Saint-Martin
Hachette BNF
27,00 €
Appel sur l'iniquité de l'esclavage et de la traite des noirs, adopté de la part de l'assemblée, annuelle de la Société religieuse dite des amis, réunie en son assemblée annuelle de 1844
Firmin-Didot frères
Hachette BNF
9,50 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, Les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
ROUAULT-J
Hachette BNF
9,50 €
Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751, constitutifs de la concession dite de Vieux-Condé. Jugement du Tribunalde Valenciennes, 30 mars 1849
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite, de la guerre. A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers...
Charles Hugon
Hachette BNF
9,50 €
Réponses au Moniteur et à un pamphlet sur ce qui s'est passé à Saumur les 7-8 octobre 1820, pour faire suite à sa Lettre à M. le Mis de Latour-Maubourg sur ces événemens
Benjamin Constant
Hachette BNF
9,50 €