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4229 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs, Notions sur les cours d'eau
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat
Henri Savatier
Hachette BNF
22,50 €
Commentaire sur le Code pénal. Tome 2, Manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
39,40 €
Discours sur le préjugé des peines infamantes, couronnés à l'Académie de Metz, Lettre sur la réparation qui serait due aux accusés jugés innocens
Pierre-Louis Lacretelle
Hachette BNF
27,00 €
Note sur le projet de loi interdisant l'exhumation et le transport des corps militaires français, alliés et ennemis sur le territoire français pendant une période à déterminer
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Examen du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique, Dissertation sur l'imperfection de notre droit privé et méthode pour éviter ses défauts
Frédéric Mourlon
Hachette BNF
16,50 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €