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pour « teule entrez danse ».
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes du corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Législation des établissements publics d'instruction secondaire, présentée dans un ordre méthodique, manuel pratique des fonctionnaires et des professeurs
Ant. Charles
Hachette BNF
30,00 €
Revue critique du droit français dans le domaine de la propriété industrielle, artistique et littéraire, 1919-1920
Marcel Plaisant
Hachette BNF
11,00 €
Réglementation du travail dans l'industrie. Législation française, 15 avril 1897, Ministère du commerce. Direction du travail et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre
François-Ferdinand Villequez
Hachette BNF
24,50 €
L' idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle, Les modèles, les réformateurs, les réseaux
Tiphaine Le Yoncourt, Centre d'histoire du droit, Anthony Mergey, Institut de l'Ouest : droit et Europe, Sylvain Soleil
Presses universitaires de Rennes
21,00 €
Glossaire de l'ancien droit français, Explication des mots vieillis ou hors d'usage qu'on trouve dans notre ancienne jurisprudence
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
17,50 €
Le principe d'égalité dans l'organisation de la société, Émile de Laveleye - Un intellectuel au service de la Cité
Geoffrey Grandjean
Larcier
93,00 €