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Plus de 10000 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, Jurisprudence, Code pénal et instruction criminelle pour diriger les débats et rendre les arrêts

Georges-Joseph Tellier

Hachette BNF

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Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Henri IV

Hachette BNF

9,50 €

Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communauté de Dosenheim, demandeurs, en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs

Blanchard

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés, dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Acte pour la licence. Code Napoléon. Rentes constituées, des rentes foncières et des rentes viagères, Droit commercial. Des Assurances, des franchises. Faculté de droit de Toulouse

Charles-Joseph-Alexandre-Fernand Arcimoles

Hachette BNF

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Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers

Jacques-Philibert Dommanget

Hachette BNF

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Plaidoyer de maître Antoine Arnauld, avocat en parlement, pour l'université de Paris, demanderesse contre les jésuites défendeurs, des 12 et 13 juillet 1594

Antoine Arnauld

Hachette BNF

16,00 €