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Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens français dans leurs rapports avec l'administration. Tome 2
Nicolas Jean-Baptiste Boyard
Hachette BNF
9,50 €
De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois, nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. Tome 3
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
42,00 €
Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens dans leurs rapports avec l'administration. 2e édition. Tome 1
Nicolas Jean-Baptiste Boyard
Hachette BNF
10,90 €
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation, rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806
Bergognié
Hachette BNF
33,00 €
Cahier des charges, clauses, conditions d'adjudication des droits de place et stationnement de Rouen, contenant l'obligation de faire l'enlèvement des boues dans ladite ville
Achille Lefort
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Reponse au mémoire pour remettre l'ordre archihospitalier, militaire regulier du Saint Esprit, de Montpellier dans ses biens, en execution de l'Edit du mois de mars 1693
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Traité de la fourniture générale des alimens, médicamens, lits dans les hôpitaux militaires, au royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €