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pour « teule entrez danse ».
Explication du Code civil. Tome 1, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
Hachette BNF
37,90 €
Décret du 4 juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Lorient
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,00 €
Université de Paris. Faculté de droit. Déforestation et reboisement dans la région pyrénéenne., Thèse pour le doctorat
Loze
Hachette BNF
18,00 €
Contribution à l'analyse normative des conflits de lois dans le temps en droit privé ..., Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Pierre Fleury-Le Gros
Dalloz
70,00 €
La traduction du droit dans la procédure judiciaire - 1re ed., Contribution à l'étude de la linguistique juridique
Sylvie Monjean-Decaudin
Dalloz
70,00 €
Droit romain : De la représentation dans les obligations. Droit français : Du contrat de commission, thèse pour le doctorat
Georges Philippe
Hachette BNF
21,50 €
Dissertation contenant l'historique des deux premières éditions d'un projet de loi sur la, répression de l'indiscipline dans la marine marchande
Marec
Hachette BNF
21,50 €
Plaidoyer pour MM. Piégard Sainte-Croix, Guérin et Paoul, impliqués dans l'affaire de la rue des Prouvaires
Paul Nibelle
Hachette BNF
9,50 €