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Études sur le régime des chemins vicinaux dans les départements de la Sarthe, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire et Loir-et-Cher
Ludovic de Ferrière Le Vayer
Hachette BNF
10,90 €
Ville de Bayeux. Arrêté réglementaire concernant, la circulation dans la commune de Bayeux, des animaux destinés à la boucherie ou à la charcuterie
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Capitalisation ou répartition dans les nouvelles lois allemandes sur l'assurance ouvrière, Loi du 1er juillet 1899 sur l'invalidité, loi du 30 juin 1900 sur les accidents
Édouard Fuster
Hachette BNF
9,50 €
Encyclopédie des juges de paix. Tome 3, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
26,50 €
Lois et règlements de la Caisse des dépôts et consignations dans ses rapports avec les particuliers, les officiers ministériels et les administrations publiques
Jules Dumesnil
Hachette BNF
29,50 €
Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie, devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Encyclopédie des juges de paix. Tome 5, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
26,50 €
Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse
Alexandre Vincent
Hachette BNF
19,50 €