Rayons
Date de parution
Prix
1849 résultats pour « l'effet louise ».
Essais de téléologie juridique
Louis Josserand
Hachette BNF
28,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1
Louis XIV
Hachette BNF
38,40 €
Édict portant création des offices des gabelles à sel de Dauphiné
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente, et revente en hérédité des offices de regratiers revendeurs de sel à petites mesures
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M., employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité, aux offices de police et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €