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1686 résultats pour « sakamoto days ».
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil. Volume 1
Denis Serrigny
Hachette BNF
34,50 €
Thèse de doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain, Hypothèque légale de la femme dans ses effets contre les tiers acquéreurs en droit français
Joseph-Marie Vignancour
Hachette BNF
21,50 €
Tableau dramatique de la justice au XIXe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, C. Ledru, et dans la révélation des mystères de l'affaire Contrafatto. Tome 3
Louis de Bouclon
Hachette BNF
32,00 €
Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de L.-F.-A. du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Thèse de doctorat. De la Garantie en cas d'éviction dans la vente en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 21 janvier 1875
Georges Chastellain
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
Louis Bossy
Hachette BNF
18,00 €
De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions, Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs
Rochard
Hachette BNF
11,00 €
Instruction ministérielle du 13 octobre 1891 relative aux obligations des hommes astreints, au service militaire et renvoyés ou maintenus dans leurs foyers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €