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pour « teule entrez danse ».
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Tome 1, Nouvelle édition
Jean Domat, Louis d'Héricourt du Vatier
Hachette BNF
33,00 €
Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
Hachette BNF
38,00 €
Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public, et privé dans cette province. Tome 2
Hippolyte-Ferréol Rivière
Hachette BNF
32,50 €
Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capitaine d'infanterie, habitant le quartier de Sainte-Anne, dans l'île de la Guadeloupe
Joseph Berthelot
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils, Pour le sieur Hatte
Pierre-Jean-Baptiste Gerbier
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur la déclaration de plusieurs pairs de France, publiée dans le Moniteur du 27 novembre 1821
Trophime-Gérard de Lally-Tolendal
Hachette BNF
9,50 €